C’est la question que se pose CANOL depuis la création de la Métropole en ce qui concerne les dépenses...
La création de la Métropole de Lyon en janvier 2015 nous a été présentée, par Messieurs Collomb et Mercier,...
La contribution économique territoriale (CFE + CVAE) est un impôt payé par les entreprises dont le produit est réparti...
TEOM Métropole de Lyon : quels ajustements à réaliser pour éviter une nouvelle annulation des taux ?
Les entreprises qui, récemment, ont demandé le remboursement de leur taxe l’ont toutes obtenu intégralement, soit un total de...
En octobre 2017, à notre demande, le tribunal administratif de Lyon a annulé les taux de Taxe d’Enlèvement des...
Le département du Rhône aura aussi laissé le douloureux dossier VORTEX à la Métropole. Il s’agit d’une société de...
Dans l’article du Progrès du 10 octobre, indiquant que les habitants de la Métropole payaient trop de taxes,...
Dans son jugement du 3 octobre 2017, le Tribunal Administratif de Lyon vient d’annuler : La délibération du conseil de...
Comme déjà évoqué dans notre bulletin 71, d’importantes subventions sont attribuées à la CCI Lyon Saint-Etienne Roanne par la...
La Métropole ayant repris depuis 2015 les compétences sociales jusque là réservées au département du Rhône, nous avons souhaité...